Le gouvernement mettrait-il de l'eau dans son vin ? Alors que l'annonce de l'allongement de l'age minimum de départ à la retraite a provoqué un veritable tollé, Nicolas Sarkozy a demandé vendredi à Eric Wœrth, qui porte la réforme des retraites pour le gouvernement, de lui proposer les "évolutions qui pourraient être envisagées" pour "au plus tard avant le début du débat parlementaire en septembre".
Espérons que l'eau ne soit pas trop "pétillante" ....
Lors d'une réunion de plusieurs ministres autour du chef de l'Etat, le ministre du travail a fait part des "remarques et suggestions" formulées par les partenaires sociaux au cours de leurs échanges ces derniers jours, précise avec une poésie certaine un communiqué de la présidence.
Précisant que les "partenaires sociaux ont en particulier insisté sur la nécessité de mieux prendre en compte la pénibilité ainsi que la situation des personnes qui ont commencé à travailler avant 18 ans, et d'apporter une réponse à la problématique des polypensionnés" (personnes relevant de plusieurs régimes de retraite". Trois axes majeurs de réflexion pour Eric Woerth. Souhaitons-lui bon courage !
Une de contraintes fortes fixées par le gouvernement : "le respect de l'équilibre général de la réforme". Ce qui sous entendrait qu'il y en ait un ... Nicolas Sarkozy a tenu par ailleurs à préciser qu'il considérait "de son devoir d'apporter les solutions permettant de sauver" le "régime de retraite par répartition".
Le chef de l'Etat a par ailleurs demandé à Eric Woerth et à Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique, de procéder à la saisine des différents conseils chargés d'examiner le projet de loi avant sa présentation en conseil des ministres le 13 juillet.
Quoi qu'il en soit, il semble toutefois encore exclu de revenir sur la principale mesure du projet présenté mercredi : le relèvement de 60 à 62 ans de l'âge légal de la retraite d'ici 2018.
Face au projet qualifié "d'injuste", l'intersyndicale formée par six syndicats a appelé à une journée de mobilisation le 24 juin prochain. Force ouvrière, qui faisait jusque-là cavalier seul, n'exclut plus désormais de rejoindre le mouvement.
Sources : AFP, Reuters, Le Monde
5 Commentaires
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> "de son devoir d'apporter les solutions permettant de sauver" le "régime de retraite par répartition".
19 juin 2010 à 00:09Voilà bien le problème.
On ne "sauve" pas une escroquerie en pyramide, on y met fin.
En attendant, on cotise à perte pendant que nos entreprises sont achetées par des fonds de pension étrangers qui n'hésitent pas à délocaliser et à licencier en France pour faire monter la valeur boursière.
La lâcheté du gouvernement et l'égoïsme à court terme des électeurs de gauche conduisent le pays à la ruine.
Intéressez-vous donc à ce qui se fait en Suisse, AVS et LPP.
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Retraites : était-il possible de faire pire ?
De nombreux commentateurs (par exemple sur BFM radio mercredi soir) soulignent l’habileté manœuvrière du gouvernement, en particulier du ministre Woerth, dans la présentation et l’équilibrage du projet de loi. N’étant pas spécialiste de la communication politique, on se gardera de porter un jugement sur cette affirmation. Peut-être le gouvernement a-t-il bien communiqué ; mais a-t-il fait autre chose ? En effet, un examen superficiel de ce projet révèle de graves défauts de construction et des choix politiques discutables. S’il était mis en œuvre, ce projet réduirait les pensions et accroîtrait les inégalités, sans rétablir pour autant l’équilibre financier des régimes de retraite.
L’équilibre en 2018… mais ni avant ni après
Commençons l’analyse par l’examen de l’objectif de la réforme : rétablir l’équilibre financier des régimes. “Je garantirai la pérennité du régime de retraite”, affirmait le président Sarkozy le 11 juin sur TF1. C’est raté et c’est grave, car il s’agit de notre sécurité financière et de notre modèle social. Mais, bien entendu, cet échec n’apparaîtra pas avant 2012. Les projections dévoilées par le gouvernement soulignent que les projections du COR étaient fondées sur des hypothèses étranges : dans le but manifeste de faire apparaître un déficit plus élevé que la réalité observée, le COR avait supposé que la contribution de l’Etat au paiement des retraites de ses fonctionnaires restait gelée à son niveau de 2000. Or, elle est 15,6 milliards plus élevée. Le déficit à combler est donc moins élevé qu’affirmé.
Au cours des années à venir, le gouvernement prévoit des déficits qui seront financés par le fonds de réserve des retraites (FRR) mis en place par le gouvernement Jospin il y a une dizaine d’années. Le FRR, au lieu de servir à amortir le choc démographique des années 2020-2030, sera donc utilisé pour éponger les déficits conjoncturels liés à la crise de 2008 et sera vide en 2020. Avec ce genre de mesure, les retraites sont tout de suite plus « pérennes » !
En 2018, l’équilibre est supposé restauré, le déficit prévu de 30 milliards d’euros étant couvert par les mesures d’âge (apportant 20 milliards), les recettes nouvelles (5 milliards) et la dégradation de la retraite des fonctionnaires (5 milliards). Cette estimation est-elle crédible ? Le « gain » de 20 milliards correspond aux projections du COR ; ce qui laisse de côté trois questions :
- relever de deux ans le seuil de départ se traduit-il par un relèvement de l’âge de départ effectif ? Les deux tiers des partants n’étant pas en emploi au moment où ils liquident leur retraite, le passage à 62 ans va permettre une économie par la réduction de leurs droits, mais ils ne cotiseront pas plus longtemps. Quant à ceux qui sont en emploi, décaleront-ils leur départ ? Rien n’est moins sûr, à la fois parce que les employeurs continuent de pousser les seniors vers la porte et parce que l’état de santé de nombreux salariés n’est pas bon à cet âge.
- Que se passe-t-il après 2020 ? Après tout, la dégradation de l’équilibre financier des régimes est surtout prévue entre 2020 et 2030, avec une stabilisation progressive par la suite. Or, les mesures proposées ne répondent pas aux déficits prévus pendant cette période.
- Quel est le coût pour la société de ce report ? Les chômeurs, les invalides, les pré-retraités ou les malades toucheront leurs allocations deux ans de plus. N’oublions pas que le passage à 60 ans a été soutenu par l’administration, en 1982, car c’était la seule solution pour empêcher le coût des préretraites d’exploser. En outre, les employeurs recruteront moins de jeunes, ce qui aura des effets néfastes sur le chômage.
En résumé, le gouvernement propose une réforme qui consiste à financer les déficits jusqu’en 2018 par le recours au FRR, assure l’équilibre autour de 2020 et laisse l’avenir aux suivants. C’est donc effectivement une réforme « emblématique » du sarkozysme.
Les retraités paieront
Le seul tabou, avait dit le ministre Woerth, est le niveau des pensions. C’est pourtant ainsi que l’ajustement va se faire. Reculer l’âge de départ minimal à 62 ans cache un seuil tout aussi important : pour partir sans décote malgré une carrière incomplète, il faudra partir à 67 ans et non plus 65. Par exemple : Marc a commencé à travailler à 23 ans, mais a passé 3 ans à l’étranger comme expatrié. Il souhaite prendre sa retraite à 64 ans et son salaire moyen est de 2 500 euros. Avec les règles actuelles, sa décote est de 65 – 64 = 1 an, soit un taux de remplacement amputé de 5 points (il touchera 1612 euros). Avec la nouvelle loi, elle serait de 67 – 64 = 3 ans et il toucherait 1362 euros.
Les fonctionnaires seront particulièrement pénalisés, puisque le minimum garanti est aligné sur le minimum contributif, ce qui veut dire en clair que les fonctionnaires (femmes en particulier) ayant une carrière incomplète et un petit salaire verront leur pension baisser. D’autre part, les possibilités de départ avantageuses pour les mères de trois enfants au moins sont supprimées à compter de 2012.
Toutefois, la baisse des pensions sera moindre que ce qu’aurait donné un allongement de la durée d’assurance. Le gouvernement prend ainsi acte de ce que les réformes Fillon et Balladur vont entraîner une baisse des pensions de 10% à 12% d’ici 2020 et qu’il ne faut pas charger la barque. Il prend également acte de l’inefficacité de ces mesures pour décaler les départs : l’INSEE attend de la loi Fillon de 2003 un décalage de 8 mois seulement des départs en retraite d’ici 2030. Cette inefficacité est due à l’absence de politique d’ensemble favorisant l’emploi des seniors
Une réforme injuste
Le gain financier que permet le passage à 62 ans est moins dû, nous l’avons vu, à la prolongation d’activité qu’à la diminution des pensions liée à la décote. Il faut y ajouter que les employés et ouvriers, qui commencent à travailler tôt après des études courtes (surtout parmi les actuels quinquagénaires) ont plus que la durée d’assurance nécessaire. Jusqu’ici, s’ils partaient à 62 ans avec 42 ans d’assurance, par exemple, ils touchaient une surcote ; elle disparaît dans ce cas. Ils pouvaient partir à 60 ans avec 40 annuités ; ils ne le peuvent plus et doivent rester deux ans de plus, en cotisant gratuitement. En clair, le passage à 62 ans fait que les ouvriers financent la retraite des cadres.
On peut ajouter à cette argumentation le point suivant : l’espérance de vie sans incapacité à 35 ans (définie, au niveau III, comme l’absence de problèmes sensoriels et physiques) est de 24 ans pour les hommes ouvriers. Autrement dit, en moyenne, un homme ouvrier souffre d’incapacité à partir de 59 ans. 60 ans est donc l’âge pertinent si on veut éviter aux salariés une fin de carrière très douloureuse et aux employeurs d’avoir à gérer des salariés diminués qui ne peuvent plus accomplir efficacement leur travail.
Il faut souligner que l’espérance de vie sans incapacité à 35 ans des hommes cadres est de 34 ans, 10 ans de plus qu’un ouvrier. L’écart d’espérance de vie sans incapacité est donc beaucoup plus important que l’écart des espérances de vie brutes. Relever l’âge minimal de départ pour tout le monde est donc particulièrement injuste.
Certes, les situations de handicap ou d’inaptitude seront prises en compte au cas par cas, nous dit-on, sans qu’on sache comment. Mais ça n’a rien à voir avec une prise en compte sérieuse de la pénibilité, telle que le rapport Struillou (approuvé à l’unanimité au sein du COR lors de sa présentation) la proposait (pour plus de détails, voir le post de Camille Peugny (http://alternatives-economiques.fr/blogs/peugny/2010/06/16/reforme-des-retraites-tant-pis-pour-les-classes-populaires/)). Qu’on songe par exemple au cas d’un ouvrier travaillant en milieu cancérigène, qui ne présente pas de pathologie grave à 60 ans et doit donc continuer à travail et qui est emporté en un an par un cancer généralisé à l’âge de 63 ans, après avoir bénéficié de sa retraite un an. Qu’on songe à la caissière de supérette qui ne sait pas que ses problèmes d’épaule et de poignet sont des maladies professionnelles (mal) reconnues et qui travaille à temps partiel jusqu’à 62 ans faute de pouvoir continuer à temps plein, alors qu’elle aurait le droit de partir à 60 ans si elle voyait un médecin.
Les fonctionnaires sont également particulièrement visés par le projet de loi. Ainsi, les mères de famille bénéficient de deux ans de majoration de durée d’assurance par enfant dans le secteur privé. Alors que toutes les mesures défavorables aux fonctionnaires sont justifiées par l’équité et le rapprochement des régimes, pourquoi le projet gouvernemental ne prévoit-il pas d’étendre cette mesure aux femmes fonctionnaires ? Quant à la baisse de salaire de 2,7% qu’ils vont subir du fait du relèvement du taux de cotisation, il ne compense pas des pensions plus élevées : selon le COR, le taux de remplacement (pension / ancien salaire) est de 64% pour un cadre du privé, 69% pour un fonctionnaire et 84% pour un non cadre du privé.
Ce projet est né d’une confusion entre les problèmes de long terme de nos régimes de retraite, liés à la démographie, et les problèmes de court terme liés à la crise et à la montée de la dette publique. Comme le dit la ministre de l’économie, il est d’abord fait pour rassurer les marchés financiers. Pour faire bonne mesure, à quelques encablures de la campagne présidentielle, une (modeste) contribution des entreprises et des hauts revenus est annoncée à grands sons de trompe. Comme il implique des politiques de long terme, l’emploi des seniors est une fois de plus évacué (pour être juste, deux mesures très limitées mais positives sont prévues). Bref, ce projet de loi est un bricolage qui ne résout rien et accroît les inégalités face à la retraite.
19 juin 2010 à 10:56http://www.alternatives-economiques.fr/blogs/parienty/2010/06/17/retraites-etait-il-possible-de-faire-pire/
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Villepin: une nouvelle réforme des retraites nécessaire en 2020
Dominique de Villepin a "regretté" samedi que le gouvernement "ne privilégie pas l'allongement de la durée des cotisation sur le report de l'âge légal de départ à la retraite" et qu'"en l'état du projet, une nouvelle réforme sera nécessaire en 2020".
"Je regrette que le gouvernement ne privilégie pas l'allongement de la durée des cotisations sur le report de l'âge légal de départ à la retraite (...), qu'on ne sécurise pas durablement et complètement les retraites à l'horizon de 20 ans. En l'état du projet, une nouvelle réforme sera nécessaire en 2020", a déclaré l'ex-Premier ministre à Paris dans le discours fondateur de son mouvement politique baptisé "République solidaire".
Il a estimé que "c'est seulement par le courage et la justice que nous pourrons conduire dans le rassemblement les réformes sociales dont le pays à besoin".
Il a proposé d'"avancer vers un régime unique pour tous les Français, y compris les fonctionnaires, un régime par point ou chacun pourra se constituer ses droits à la retraite et avoir avoir accès à une retraite à la carte".
"Allonger la durée du temps de travail, on ne peut pas faire autrement quand l'espérance de vie s'est tant allongée" a-t-il fait remarquer, rappelant qu'"aligner public et privé est une mesure d'équité dans notre pays".
"Je regrette vivement que la réforme n'aille pas assez loin dans la justice concernant les carrières longues" a-t-il aussi déclaré.
Le Président Nicolas Sarkozy avait ouvert la voie vendredi à des "évolutions" de son projet de réforme des retraites, sur son volet pénibilité notamment. Le ministre du Travail Eric Woerth a clairement exclu de revenir sur la mesure phare du projet, le recul à 62 ans de l'âge légal, qui permettra de dégager la moitié de l'effort de redressement du système à l'horizon 2018.
20 juin 2010 à 16:35http://www.lesechos.fr/depeches/politique/afp_00261503-villepin-une-nouvelle-reforme-des-retraites-necessaire-en-2020.htm
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Pour info, une petite comparaison des systèmes de retraites européens réalisés par le comité d'orientation des retraites (COR).
http://www.cor-retraites.fr/IMG/pdf/doc-1167.pdf
On y découvre par exemple qu'il suffit de 35 ans de cotisations pour partir à la retraite en Allemagne comme le rappelle Gérard Filoche (inspecteur du travail) et Emmanuel Lechypre de l'Expansion dans "Arrêt sur Image".
http://www.lepost.fr/article/2010/06/19/2120378_la-retraite-en-allemagne-il-suffit-de-35-annuites-pour-en-beneficier.html
Si quelqu'un trouve les cotisations européennes avec les modes de calcul et ainsi que les taux de réversion, je suis preneur. Apparemment, le taux moyen de cotisation retraite en France dans le privé serait d'environ 15% en France contre 19,75% en Allemagne (taux qui passera à 22% en 2030).
25 juin 2010 à 23:535
Epargne retraite : les députés au secours du Perco
Initialement, le texte du projet de loi sur les retraites ne comportait aucune mesure en faveur de l’épargne retraite, grande oubliée de la réforme. Lors de l’examen du projet par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, les députés ont rectifié le tir en adoptant, avec l’avis favorable du gouvernement, plusieurs amendements relatif au Plan d’épargne collectif pour la retraite (Perco).
Généralisation du Perco
Afin de favoriser sa diffusion, notamment au sein des petites et moyennes entreprises, les parlementaires ont adopté un amendement prévoyant que le Perco – dont la mise en place est aujourd’hui purement facultative - puisse désormais être créé par le biais d’un accord national interprofessionnel afin que tous les salariés puissent y avoir accès, et pas uniquement ceux dont les entreprises ont mis en place ce dispositif. Le texte prévoit que des négociations de branche devraient être engagées au plus tard avant le 31 décembre 2012.
"Pas de retraite chapeau sans Perco"
Un autre amendement prévoit que les entreprises qui mettront en place un dispositif de retraite chapeau réservé à certains de leurs dirigeants et cadres supérieurs seront désormais obligées de proposer un Perco ou un autre produit d’épargne retraite collectif à l’ensemble de leurs salariés. Quant aux entreprises qui ont déjà un dispositif de retraite chapeau, elles auront jusqu’au 31 décembre 2012 pour se mettre en conformité avec ces nouvelles dispositions.
Affectation par défaut de la participation
Afin d’augmenter le taux d’adhésion des salariés au Perco, un nouvel article du projet de loi prévoit que la moitié des sommes attribuées au titre de la participation sera par défaut affectée au Perco. Cette affectation automatique ne serait pas obligatoire, les salariés conservant la possibilité de transférer ces sommes sur leur plan d’épargne entreprise ou d’en demander le versement immédiat. Des amendements similaires visant à orienter par défaut les primes d’intéressement sur le Perco ont en revanche été retirés.
Alimentation par des jours de RTT non utilisés
Actuellement, les salariés ont la possibilité de transférer les droits qu’ils ont accumulés dans un compte épargne temps (CET) sur leur Perco. Toutes les entreprises ne proposant pas de CET, les députés ont adopté un amendement qui devrait permettre aux salariés qui ne bénéficient pas de ce dispositif de pouvoir verser sur leur Perco, dans la limite de 5 jours par an, l’équivalent en argent correspondant aux jours de RTT qu’ils n’ont pas pu prendre.
05 septembre 2010 à 18:28http://www.capital.fr/retraite/actualites/epargne-retraite-les-deputes-au-secours-du-perco-527161
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